Mentions légales

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : AEP
• Enseigne commerciale : AZUR ENSEIGNE
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Siège social : 467 Chemin du Littoral, 13016 Marseille, France
• SIRET : 503 292 864 00017
• Code NAF/APE : 18.13Z — Activités de pré-presse
• Convention collective : IDCC 0184
• Date de création : 20/03/2008
• Directeur de la publication : Richard POSNIC (gérant)
• Contact : contact@azurenseignes.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé via Lovable Cloud, infrastructure opérée par Supabase Inc., dont les serveurs utilisés pour ce projet sont situés au sein de l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, photographies, visuels de réalisations, configurateur 3D, code source, charte graphique) est la propriété exclusive d'Azur Enseignes ou de ses partenaires et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Azur Enseignes s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site, ni des dommages résultant de l'utilisation des informations qui y sont publiées.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Azur Enseignes n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site relèvera de la compétence des tribunaux de Marseille, sous réserve des règles impératives de compétence applicables.

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